Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DON Paris
DON Paris, Sarl

Numéro de dépôt :
4142966
Date de dépôt :
18/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DON Paris de DON Paris

Présentation de la marque DON Paris

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DON Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DON Paris »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DON Paris domicilié(e) 30 Rue Nollet - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DON Paris, M. Nathan Elmaleh domicilié(e) 30 Rue Nollet - 75017 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DON Paris a également déposé les autres marques suivantes : DON PARIS


DON Paris, Sarl - 30 Rue Nollet - 75017 - Paris - France


DON Paris, M. Nathan Elmaleh - 30 Rue Nollet - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet total n°673828 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.